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Mentions légales

ROI DE SICILE RIVOLI

Mentions légales

RS-ROI DE SICILE Collection est une marque de la société MATHOME SAS.

MATHOME est une Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 1.800.000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro Siren 790 979 660 depuis le 25 février 2013. Son siège social est sis 40 avenue de Bobigny – 93130 NOISY-LE-SEC – France.

 

Vous pouvez nous contacter :

Par téléphone : +33 (0) 1 42 08 20 00

Par e-mail : contact@roidesicile-collection.com

Par Courrier : Roi de Sicile – Collection – 41 rue du Roi de Sicile – F-75004 PARIS (France)

 

Autres informations :

Code APE siège : 5520Z –  Code APE : 5010Z
SIRET siège 790 979 660 00038
Numéro TVA intracommunautaire : FR56 79097966000038
Autorisation préfectorale d’exploitation : [¤]
Assureur : MRI souscrite auprès d’AXA (contrat n°3686480504) et Multirisque Professionnelle et Exploitation souscrite auprès d’AXA (contrat n°6407753104)

Informations générales

Le Site web www.roidesicile-collection.com et tous sites secondaires (ci-après « les Sites ») est édité par la société MATHOME, Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 1.800.000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro Siren 790 979 660 depuis le 25 février 2013 et dont le siège social est sis 40 avenue de Bobigny – 93130 NOISY-LE-SEC – France.

La société MATHOME est une filiale à  100 % de la SAS AMAPOLA, holding familiale et exerce l’activité d’exploitation touristique sur une courte durée d’hébergements meublés.

Directeur de publication du Site : Monsieur Fabien BOUTHIER, Directeur Général – Tél. : +33 (0) 42 08 20 00

Responsable de la rédaction : Monsieur Fabien BOUTHIER

Hébergeur des Sites

Le site www.roidesicile-collection.com est hébergé par la société OVH immatriculée au RCS de LILLE sous le n°424 761 419, dont le siège social est sis 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.

 

Accès aux Sites

L’utilisateur des Sites reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à en respecter les dispositions. L’accès aux Sites est libre. L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces Sites. L’utilisateur des Sites reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 

Contenu des Sites

L’éditeur des Sites propose des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur ces Sites. L’éditeur des Sites ne saurait être tenu pour responsable des discontinuités de ceux-ci et de leurs services, qu’elles soient volontaires ou non.

Les informations fournies sur les Sites le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser leur utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

 

Utilisation des Sites

L’utilisateur des Sites s’engage à n’utiliser les services des Sites ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. L’utilisateur des Sites s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique des Sites ou du système informatique des autres utilisateurs.

L’utilisateur des Sites s’engage à ne pas interférer ou interrompre leur fonctionnement normal.

 

Démarchage téléphonique

Conformément à l’article L.223-2 du code de la consommation, vous disposez du droit à vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique auprès de l’organisme BLOCTEL (toutes les informations sur ce dispositif).

 

Propriété intellectuelle

Les Sites, leur structure et leur contenu, textes, documents pdf, images, logos, savoir-faire, base de données, marques, et tout autre élément le composant, pris dans leur ensemble ou individuellement, sont la propriété exclusive de la société MATHOME ou de ses partenaires qui lui auraient concédé une licence.

La reproduction de tout contenu figurant sur les Sites est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.

Conformément à la législation internationale et nationale, toute représentation, reproduction, totale ou partielle, utilisation, incorporation, de quelque manière sous quelque forme, par quelque procédé sur quelque support que ce soit de l’un des éléments du Site est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de la société MATHOME.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les utilisateurs s’engagent à ne pas créer de liens en direction du Site www.roidesicile-collection.com et de ses sites secondaires sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la société MATHOME obtenue à l’adresse suivante : dpo@roidesicile-collection.com

 

Droits d’auteur / Copyright

En particulier, la société MATHOME est titulaire des marques françaises suivantes enregistrées auprès de l’INPI : RS LE ROI DE SICILE, marque française déposée à l’INPI sous les numéros 4123024 et 4129914. De même, le Site www.roidesicile-collection.com est la propriété de la société MATHOME.

 

Responsabilité

Les Sites peuvent inclure des liens vers d’autres sites ou sources internet. Cependant, la société MATHOME ne peut être tenue pour responsable quant aux contenus, publicités, produits, services disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes vers lesquels elle propose des liens. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

L’ensemble des informations accessibles via le Site www.roidesicile-collection.com sont fournies en l’état. La société MATHOME ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La société MATHOME se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ces Sites.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ces Sites aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ces Sites des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

La société MATHOME met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable de toute survenance de bugs, interruption, suspension ou dysfonctionnement des Sites, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ses Sites.

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La société MATHOME se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier, corriger les services ou les contenus de ses Sites, de suspendre, interdire l’accès de façon provisoire ou définitive.

 

Modification des mentions légales

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur des Sites est expressément informé que la version de la notice légale qui fait foi est celle qui est accessible en ligne au moment où il se connecte sur le Site. L’utilisateur des Sites est donc invité à la consulter régulièrement.

 

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, veuillez nous contacter par email à l’adresse suivante dpo@roidesicile-collection.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : DPO MATHOME – ROI DE SICILE COLLECTION – 41 rue du Roi de Sicile – F-75004 PARIS (France)

 

Droit applicable

Le Site ainsi que la présente notice légale sont soumis aux dispositions du droit français.